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 Conditions Générales d'Utilisation

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Nombre de messages : 511
Localisation : Frankistan
Date d'inscription : 23/01/2007

MessageSujet: Conditions Générales d'Utilisation   Dim 28 Jan 2007 - 10:30

Article 1 (règles générales d'utilisation des forums ):

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. L'administrateur et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

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En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus.

Article 2:

Ce site est un "outil"de prise de contact, d'information réciproque, et d'organisation. Il n'a vocation à héberger ni "troll" ni "fooder" (qui seront aussitôt bannis). Aussi en vous inscrivant vous vous engagez à ne pas initier ou prolonger de discussions inutiles non conformes aux objectifs sus cités.

Article 3:

Avant de poster un message assurez vous que ce dernier a un lien direct avec le sujet initial. Dans la négative, recherchez le topic correspondant.
De même avant d’ouvrir un nouveau topic, assurez vous qu’il n’en existe pas déja un relatif au sujet que vous voulez traiter. Utilisez le [sommaire] pour ce faire, ou la fonction [rechercher] .


Article 4:

Pour éviter tout malentendu, les informations figurant dans chacun des forums régionaux le sont à la seule initiative et sous la seule responsabilité des "correspondants" de la RB, l'Administrateur se cantonnant par principe à leur seule "mise en page". Pas de "copier-coller" extérieur donc, chacun est responsable directement et en temps réel des informations qu'il fournit ... ou non.

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Tout participant au forum des régions s'engage à en respecter les conditions d'utilisation définies ci-dessus. À défaut il s'expose à des sanctions proportionnelles à leur non respect, pouvant aller d'un simple avertissement ... à son bannissement pur et simple.



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